Conseil municipal du 22 novembre 2018

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 22 novembre 2018

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 16 octobre 2018.

FINANCES :
N°2018/06/01 – Réaménagement de la dette. Garantie d’emprunt OPHIS et Caisse des Dépôts et Consignations.
N°2018/06/02 – Réaménagement de la dette. Garantie d’emprunt SCIC Habitat et Caisse des Dépôts et Consignations.

RESSOURCES HUMAINES :
N°2018/06/03- Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs.
N°2018/06/04- Contrat groupe du Centre de Gestion. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
N°2018/06/05 – Aide exceptionnelle accordée à l’OPHIS pour l’opération de réhabilitation de 6 logements sociaux 2 rue René Brut.
N°2018/06/06 – Organisation d’un symposium « Scult’Art Bois/Beaumont ».

EVENEMENTS SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE :
N°2018/06/07 – Tarifs de location et de caution de l’équipement La Ruche.
N°2018/06/08 – Subvention exceptionnelle association sportive du collège Molière.

VIE ECONOMIQUE :
N°2018/06/09 – Dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2019.

INFORMATIONS :
Rapport d’Activité 2017. Clermont Auvergne Métropole (Déchets, Cycle de l’Eau, Espaces-Publics et Voirie etc…)
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal

QUESTIONS DIVERSES.