RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 10 octobre 2019
HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal
Approbation PV du Conseil Municipal du 25/06/2019
DAT :
N°2019/05/01 – Avis préalable à la désaffectation d’une emprise foncière du Domaine Public par Clermont Auvergne Métropole
N°2019/05/02 – Acquisition parcelles cadastrées section BS n°229 et BS n°193
N°2019/05/03 – Rétrocession des biens amortis (parcelles non bâties) en portage par l’EPF-SMAF
N°2019/05/04 – Rétrocession des biens amortis (parcelles bâties) en portage par l’EPF-SMAF
FINANCES :
N°2019/05/05 - Décision Modificative n°2. Budget Principal 2019
N°2019/05/06 - Réaménagement de la dette. Garantie d’emprunt Logidôme et Caisse des Dépôts et Consignation
N°2019/05/07 – Mise à disposition de services entre Clermont-Auvergne Métropole et la ville de Beaumont. Régularisation fiches sectorielles 2018. Fiches sectorielles 2019
RESSOURCES HUMAINES :
N°2019/05/08 –Conventions relatives à l’établissement des projets de préparation au reclassement
CLERMONT-AUVERGNE METROPOLE :
N°2019/05/09 – Convention Intercommunale d’Attribution des Logements
VIDEO PROTECTION :
N°2019/05/10 – Extension du périmètre de Vidéo-Protection de la commune : Convention de servitudes avec La Poste D.O.I
N°2019/05/11 – Extension du périmètre de Vidéo-protection de la commune : Convention avec Logidôme
QUESTIONS DIVERSES.