Ordre du jour :

• Approbation PV de la séance du 15 Janvier 2014

FINANCES :

• Taux d’imposition 2014
• Budget Primitif 2014. Budget Principal
• Budget Primitif 2014. Service Eau Potable
• Budget Primitif 2014. Service Assainissement
• Budget Primitif 2014. ZAC de la Mourette
• Tarifs Eau et Assainissement 2014
• Tarifs Municipaux 2014
• Création d’une régie de recettes. Publicité des supports communaux (Annule et remplace la délibération n°2010.01.05).
• ECP de Beaumont : Solde de l’opération – Approbation du plan de financement définitif
• Rachat d’immeuble à l’Etablissement Public Foncier SMAF. Parcelle cadastrée section BT 4 P/Construction de logements sociaux

RESSOURCES HUMAINES :

• Attribution de subvention 2014 au Comité Social du Personnel

DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA CITE :

• Subventions aux associations 2014

POLE PETITE ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

• Convention Mapajou
• Convention passerelle Multi-accueils et maternelles

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

• Renouvellement de convention de partenariat avec le syndicat des apiculteurs 63

DIVERS :

• Vœu d’ opposition à la privatisation de l’autoroute A75

• Vœu de soutient à la librairie « Les Volcans »

INFORMATION :

• Décisions du Maire prises par délégation du CM.

QUESTIONS DIVERSES.