Ordre du jour

Approbation PV de la séance du 19 octobre 2016.

FINANCES :

N°2016/06/01 –Décision modificative n°3. Budget Principal.
N°2016/06/02 –Convention de continuité de service public relative aux budgets Eau et Assainissement pour la période du 01/01/17 au 31/08/17.
N°2016/06/03 –Tarifs Eau et Assainissement 2017.
N°2016/06/04 –Convention de mise à disposition de services entre la Communauté d’Agglomération et la ville de Beaumont.
N°2016/06/05 -Convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté d’Agglomération et la ville de Beaumont. Tremplin.
N°2016/06/06- Convention d’occupation des gymnases ou installations couvertes (d’une superficie supérieure à 50m²) par le collège Molière.

RESSOURCES HUMAINES :

N°2016/06/07 –Transformation de Clermont Communauté en Communauté Urbaine. Transfert de personnel.
N°2016/06/08 –Création d’un poste de Directeur du Tremplin.
N°2016/06/09 - Création d’un poste de Technicien Territorial.
N°2016/06/10- Création d’un emploi de vacataire pour les études surveillées dans les écoles communales.

ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

N°2016/06/11 – Adaptation des règlements intérieurs des structures petite enfance.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2016/06/12 – Vente d’un terrain à M. Philippe JEANNE cadastré section BR 164

VIE ECONOMIQUE :

N°2016/06/13 – Avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2017.

INFORMATIONS :

Rapport d’activité 2015. Clermont Communauté
Rapport d’activité 2015. Service Assainissement
Rapport d’activité 2015. Service de gestion des déchets.

QUESTIONS DIVERSES.