Conseil Municipal du 25 juin

ORDRE DU JOUR

  • Approbation PV de la séance du 27 Mai 2014

FINANCES

  • Compte Administratif 2013. Budget Principal
  • Compte de Gestion 2013. Budget Principal
  • Compte Administratif 2013. Budget Assainissement
  • Compte de Gestion 2013. Budget Assainissement
  • Compte Administratif 2013. Budget Eau Potable
  • Compte de Gestion 2013. Budget Eau Potable
  • Compte Administratif 2013. Budget ZAC de la Mourette
  • Compte de Gestion 2013. Budget ZAC de la Mourette
  • Autorisation donnée par l’ordonnateur au receveur municipal en matière de poursuite et détermination du seuil de poursuites
  • Tarification Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • Modification du tarif de cantine scolaire pour les enfants d’employés municipaux

RESSOURCES HUMAINES

  • Autorisation donnée au Maire de signer le projet de convention d’adhésion au service retraite du Centre de Gestion du Puy-De-Dôme
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal

POLE CITOYENNETÉ ET RÉGLEMENTATION

  • Transfert de siège de bureaux de vote et formalités subséquentes
  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) : Détermination du nombre de ses membres, désignation des membres du CM

DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Protection et valorisation du bois de la Châtaigneraie. Proposition de création d’un Comité consultatif
  • Plan de prévention du bruit dans l’environnement de Beaumont – Approbation
  • Approbation du SAGE du bassin versant Allier Aval (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux)
  • Amélioration des conditions d’accueil et organisation de la présence postale à Beaumont

INFORMATION.

  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.

QUESTIONS DIVERSES.