Conseil municipal du 27 juin 2018

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 27 juin 2018

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 15 mai 2018.

FINANCES :
N°2018/04/01 – Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté de la Mourette.
N°2018/04/02 – Subvention exceptionnelle

RESSOURCES HUMAINES :
N°2018/04/03 – Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
N°2018/04/04 – Mise à jour et validation de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (AD’AP) du patrimoine communal.
N°2018/04/05 – Déclassement terrain du domaine public dans le domaine privé de la commune.

AFFAIRES GENERALES :
N°2018/04/06 – Convention de soutien à la politique de la réserve militaire entre l’Etat et la ville de Beaumont. Désignation d’un Référent Défense.

QUESTIONS DIVERSES.