Conseil municipal du 31 mai 2016

Ordre du jour

  • Approbation PV de la séance du 05 Avril 2016.

FINANCES :

N°2016/03/01 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à OPHIS Puy-de-Dôme pour le financement des travaux de l’opération de construction de 24 logements rue Robert Noël à Beaumont / Résidence Belvédère.

N°2016/03/02 – Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental au titre du Fond Intervention Communal pour les travaux de mise en conformité du groupe scolaire du Masage.

N°2016/03/03 – Acte constitutif d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS.

RESSOURCES HUMAINES :

N°2016/03/04 – Personnel communal. Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non titulaires.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2016/03/05 – Restructuration de la salle des fêtes. Approbation des modalités du lancement du concours de maîtrise d’œuvre et primes allouées aux candidats. Approbation de la composition du jury et indemnisation des membres ayant une qualification dans le domaine de l’architecture et de l’ingénierie.

N°2016/03/06 – Prescription révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme.

N°2016/03/07 – Vente d’un terrain à Mme BOLUMAR Maria et M. CARON Jérémie cadastré section BL n°160.

QUESTIONS DIVERSES.