Mercredi 31 mai 2017 à 20 H 00

HOTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 22 mars 2017.
FINANCES :

N°2017/03/01 – Modification de l’affectation du résultat de clôture 2016. Budget Assainissement et Retour ligne automatique
Eau Potable.Retour ligne automatique
N°2017/03/02 – Décision modificative n°1. Budget Assainissement 2017.Retour ligne automatique
N°2017/03/03 – Décision modificative n°1. Budget Eau Potable 2017.Retour ligne automatique
N°2017/03/04 – Convention de remboursement entre la ville de Beaumont et Clermont Auvergne Retour ligne automatique
Métropole pour les contrats et marchés ne pouvant être scindés.

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RESSOURCES HUMAINES :

N°2017/03/05 – Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (I.F.C.E).

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2017/03/06 – Modification des statuts du SIEG 63.

URBANISME :

N°2017/03/07 – Acquisition parcelle cadastrée Section BP n°358 sis « Les Cheires ».Retour ligne automatique
N°2017/03/08 – Acquisition parcelles cadastrées Section BO n° 20 et 25 sis « Les Collonges ».Retour ligne automatique
N°2017/03/09 – Cession parcelles cadastrées Section BR n°294 et 295 rue des Collonges.

INFORMATION :

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.

QUESTIONS DIVERSES.