RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV du Conseil Municipal du 06/02/2019

FINANCES :
N°2019/02/01 – Compte de Gestion 2018
N°2019/02/02 – Compte Administratif 2018
N°2019/02/03 – Affectation du Résultat de Clôture 2018. Budget Principal.
N°2019/02/04 – Taux d’imposition 2019
N°2019/02/05 – Budget Primitif 2019.
N°2019/02/06 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées. Approbation du rapport sur la réévaluation des charges transférées.
N°2019/02/07 – Révision de l’Attribution de Compensation prévisionnelle de fonctionnement 2019.
N°2019/02/08 – Tarifs Municipaux 2019.
N°2019/02/09 – Attribution de subventions aux associations année 2019.
N°2019/02/10 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à l’OPHIS pour le financement d’une opération de 5 logements situés 2 rue René Brut à Beaumont.
N°2019/02/11 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à l’OPHIS pour le financement d’une opération de 5 logements situés 2 rue René Brut à Beaumont.
N°2019/02/12 – Admission en non valeur.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
N°2019/02/13 – Création d’un itinéraire de randonnée « Via Arverna » sur la commune de Beaumont
N°2019/02/14 – Vente parcelle cadastrée BA n°444 sise rue de l’Ave Maria.
N°2019/02/15 – Acquisition parcelle cadastrée BA n°450 sise sentier de l’Ave Maria.

COMMUNICATION : PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS (PDU).

QUESTIONS DIVERSES.