Conseil municpal du 22 octobre

Ordre du jour

  • Approbation PV de la séance du 24 Septembre 2014

FINANCES

  • Décision Modificative n°2. Budget Principal 2014.
  • Cession d’un bien mobilier.
  • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la Communauté d’Agglomération Clermontoise et la Ville de Beaumont.

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du tableau des effectifs. Création d’un poste d’Adjoint Administratif 1ère Classe.

DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Commission Communale pour l’Accessibilité. Approbation de la liste des membres Extérieurs.
  • Adhésion au groupement de commande pour la réalisation de l’étude Schéma Directeur Énergie.
  • Opération Cocon 63. Isolation des combles perdus.
  • Cession de parcelles.
  • Exonération de la Taxe d’Aménagement des abris de jardin soumis à déclaration Préalable.
  • Exonération de la Taxe d’Aménagement des surfaces de stationnement intérieur des Locaux d’habitation et d’hébergement financés par un prêt aidé de l’État.
  • Modification P.L.U n°4 et périmètre de protection des Monuments Historiques.

INFORMATIONS.

  • Rapport annuel Délégation de Service Public Eau Potable année 2013.
  • Rapport annuel Délégation de Service Public Chauffage Urbain du Masage année 2013.
  • Rapport annuel Service Assainissement de Clermont Communauté année 2013.
  • Rapport annuel Service de Collecte des Ordures Ménagères de Clermont Communauté année 2013.

QUESTIONS DIVERSES.