Ordre du jour Conseil Municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 25 juin 2019
HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV du Conseil Municipal du 30/04/2019

FINANCES :
N°2019/04/01 - Décision Modificative n°1. Budget Principal 2019.
N°2019/04/02 - Tarifs Municipaux 2019. Modification de la délibération n°2019.02.08.
N°2019/04/03 - Admissions en non valeur.
N°2019/04/04 – Subvention exceptionnelle. Association Amicale Laïque section Judo.

RESSOURCES HUMAINES :
N°2019/04/05 - Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs.
N°2019/04/06 Réévaluation du montant de la prime mensuelle des Assistant(es) Maternel(les).
N°2019/04/07 – Contrat d’Apprentissage.

ESVA :
N°2019/04/08 – Renouvellement de la convention d’Objectifs avec l’Association « USB BASKET »
N°2019/04/09 - Renouvellement de la convention d’Objectifs avec l’Association « USB FOOTBALL »
N°2019/04/10 – Renouvellement de la convention d’Objectifs avec l’Association « RACING CLUB BEAUMONTOIS »
N°2019/04/11 – Renouvellement de la convention d’Objectifs avec l’Association « CHANTECLERC »

CLERMONT-AUVERGNE-METROPOLE :
N°2019/04/12 – Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020.

DAT :
N°2019/04/13 – Avis préalable à la désaffectation d’une emprise foncière du Domaine Public par Clermont Auvergne Métropole.

INFORMATIONS :
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.

QUESTIONS DIVERSES.