Ordre du jour Conseil Municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 16 octobre 2018

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

  • Approbation PV de la séance du 27 juin 2018.

FINANCES :
N°2018/05/01 - DM n°1. Budget Principal 2018
N°2018/05/02 – Transfert des biens en pleine propriété de la commune de Beaumont à Clermont Auvergne Métropole : compétences eau et assainissement.
N°2018/05/03 – Indemnité de conseil allouée au comptable.
N°2018/05/04 – Admission en non valeur.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
N°2018/05/05 – Acquisition amiable parcelle cadastrée BS n°15 pour une opération de logements
Sociaux.

DIRECTION ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE :
N°2018/05/06 – Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs sans hébergement.
N°2018/05/07 – Convention avec le SMTC pour les frais de transports des élèves pour l’activité Natation.

QUESTIONS DIVERSES.