Ordre du jour Conseil Municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 9 décembre 2020

La Ruche

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2020

Citoyenneté et démocratie implicative
N° 2020/05/01 - APPROBATION DE LA CHARTE ÉTHIQUE DES ELUS DE BEAUMONT
N° 2020/05/02 - APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU REGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2020/05/03 - CREATION D’UN CONSEIL MUNCIPAL DES ENFANTS
N° 2020/05/04 - APPROBATION DE LA DETERMINATION DE LA DUREE DES CONCESSIONS FUNERAIRES
N° 2020/05/05 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SUPPRESSION DE LA DELIVRANCE DE CONCESSIONS PAR ANTICIPATION DANS LE CIMETIERE COMMUNAL

Grands travaux et aménagement du territoire
N° 2020/05/06 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES ACTES D’ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BO n°316 - CHEMIN DE LA RONZIERE
N° 2020/05/07 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L’EPF-SMAF POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION BT n° 11 - 7 RUE DE L’HOTEL DE VILLE
N° 2020/05/08 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES ACTES LIÉS A L’ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA n°155 - LA CHATAIGNERAIE

Petite enfance, enfance et jeunesse
N° 2020/05/09 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER L’AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
N° 2020/05/10 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE
N° 2020/05/11 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LE SMTC POUR BÉNÉFICIER DU FINANCEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT DES ÉLÈVES POUR L’ACTIVITÉ NATATION

Finances et Vie économique
N° 2020/05/12 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 2020
N° 2020/05/13 - APPROBATION D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
N° 2020/05/14 - ADOPTION DES FICHES SECTORIELLES DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE BEAUMONT ET CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE RÉGULARISATION DES FICHES SECTORIELLES 2019 FICHES SECTORIELLES 2020
N° 2020/05/15 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR L’OUVERTURE DE CRÉDITS : « INVESTISSEMENTS 2021 » DANS LE CADRE DE LA POSSIBILITÉ DE RECONDUIRE UN QUART DU BUDGET INVESTISSEMENT DU BUDGET GENERAL
N° 2020/05/16 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PROGICIEL DÉDIÉ À LA FISCALITÉ LOCALE ENTRE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE ET LA COMMUNE DE BEAUMONT
N° 2020/05/17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS BEAUMONTOISES IMPACTEES PAR LA COVID 19
N°2020/05/18 - SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE RELANCE RT DU FONDS INTERVENTION COMMUNAL POUR LE PROJET DE RESTRUCTURATION DE LA MAISON DES BEAUMONTOIS
N°2020/05/19 - SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE RELANCE POUR LE PROJET DE PROLONGATION DU CHEMIN VERT AVENUE DU STADE LIEUDIT "LES CHEIRES"
N°2020/05/20 - AVIS DEMANDÉ SUR LES DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES POUR L’AUTORISATION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDÉES PAR M. LE MAIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2021

Ressources humaines
N° 2020/05/21 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL APPROBATION DE LA CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
N° 2020/05/22 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE CONVENTIONS DE RUPTURE CONVENTIONNELLE AVEC UN AGENT ET LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ SPECIFIQUE
N° 2020/05/23 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE LA VIABILITE HIVERNALE ENTRE LA METROPOLE ET LA COMMUNE DE BEAUMONT

Décisions du Maire
DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL