Toutes les pages

251 articles

  • Les déclarations de chiens

    Tous les chiens considérés dangereux, selon la loi de janvier 1999 (chiens de 1ère et 2ème catégories) sont soumis à une déclaration obligatoire en mairie.
    Les propriétaires de ces chiens doivent donc (...)

  • Certificat d’urbanisme

    Le certificat d’urbanisme (CU) est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables à un terrain donné. Le CU fige les règles d’urbanisme en vigueur au moment de sa demande pendant 18 mois. (...)

  • Année 2010

    Conseil municipal du 3 février : pages 1 à 7 Conseil municipal du 10 mars : pages 8 à 17 Conseil municipal du 28 avril : pages 18 à 24 Conseil municipal du 2 juin : pages 25 à 35 Conseil municipal du (...)

  • Conseil municipal du 23 avril

    ORDRE DU JOUR
    RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL : Délégation du Conseil Municipal au Maire Fixation des indemnités de fonction des élus Détermination du nombre de membres du Conseil Municipal pour (...)

  • Conseil municipal du 22 mars 2017

    RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
    Mercredi 22 mars 2017 à 20 H 00
    HOTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal
    Approbation PV de la séance du 8 février 2017 FINANCES :
    N°2017/02/01 – Compte Administratif (...)

  • Beaumont notre ville n°7 - Septembre 2015

    SOMMAIRE
    Edito .............................................................................. p.3 Travaux .......................................................................... p. 4 Temps (...)

  • Beaumont notre ville n°10 - Avril 2016

    SOMMAIRE
    Edito ............................................................................. p.3 Budget .......................................................................... p. 4 Cadre (...)

  • Beaumont notre ville n°14 janvier 2017

    SOMMAIRE
    Edito ............................................................................. p. 3 Accessibilité....................................................................p. 4 (...)