• Approbation PV de la séance du 12 Mai 2015

FINANCES :

N°2015/04/01 – Décision Modificative n°2. Budget Principal.

RESSOURCES HUMAINES :

N°2015/04/02 – Modification du tableau des effectifs du personnel.

DIRECTION ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

N°2015/04/03 – Nouveau Règlement Intérieur du RAM.
N°2015/04/04 – Nouveaux Règlements Intérieurs du Multi Accueil de la Mourette, du Multi Accueil
du Masage et de la Crèche Familiale.
N°2015/04/05 – Tarification des services périscolaires.
N°2015/04/06 – Nouveau Règlement Intérieur des services périscolaires.

INTERCOMMUNALITE :

N°2015/04/07 – Projet de schéma de mutualisation des services.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2015/04/08 - Plan de gestion de la Châtaigneraie.

DIRECTION DE LA CULTURE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE :

N°2015/04/09 – Convention d’occupation de locaux avec l’association BFAM.
N°2015/04/10 – Convention d’occupation de locaux avec l’association ABGM.
N°2015/04/11 – Convention d’occupation de locaux avec le Tennis Club Beaumontois.
N°2015/04/12 – Convention de partenariat avec l’association Comité de jumelage de Beaumont.

QUESTIONS DIVERSES.