Ordre du jour

• Approbation PV de la séance du 15 Octobre 2015.

FINANCES :

N°2015/06/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2016.
N°2015/06/02 – Décision modificative n°3. Budget Principal 2015.
N°2015/06/03 – Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance.
N°2015/06/04 – Convention groupement de commande fourrière animale.

RESSOURCES HUMAINES :

N°2015/06/05– Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs.
N°2015/06/06 – Recensement de la population 2016. Recrutement de personnel d’enquête.

DIRECTION ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

N°2015/06/07 – Convention MAPAJOU Année 2016.

ADMINISTRATION GENERALE :

N°2015/06/08–Commission Finances – Budget – Ressources Humaines – Vie Economique. Désignation d’un nouveau membre.
N°2015/06/09 – Commission Urbanisme – Environnement – Développement Durable – Patrimoine – Travaux. Désignation d’un nouveau membre.
N°2015/06/10 - Commission d’Appel d’Offres (CAO). Désignation d’un nouveau membre suppléant.
N°2015/06/11 – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). Désignation d’un nouveau membre titulaire.
N°2015/06/12 – Commission de Délégation de Service Public. Désignation d’un nouveau membre suppléant.
N°2015/06/13 – Délégués du Conseil Municipal auprès du Service de Soins Infirmiers A Domicile de l’Artière (S.S.I.A.D). Remplacement d’un délégué de la commune.

VIE ECONOMIQUE :

N°2015/06/14 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2016.

QUESTIONS DIVERSES.