RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 14 décembre 2017 à 20h00

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 28 septembre 2017.
FINANCES :

N°2017/07/01 – Compte Administratif 2017. Budget annexe du service d’assainissement.

N°2017/07/02 – Compte de Gestion 2017. Budget annexe du service d’assainissement.

N°2017/07/03 – Compte Administratif 2017. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable.

N°2017/07/04 – Compte de Gestion 2017. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable.

N°2017/07/05 – Modification du transfert des résultats 2016. Budgets Assainissement et Eau Potable.

N°2017/07/06 – Décision Modificative n°3. Budget Principal 2017.

N°2017/07/07 – Autorisation d’ouverture de crédits : « investissements 2018 » dans le cadre de la Retour ligne automatique
possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général.

N°2017/07/08 – Mise en place d’un nouveau moyen de paiement.

DIRECTION ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

N°2017/07/09 - Convention d’occupation des gymnases ou installations couvertes (d’une superficie Retour ligne automatique
Supérieure à 50 m² pour le collège Molière).

CLERMONT-AUVERGNE-METROPOLE :

N°2017/07/10 – Avenant n°1 au Procès-Verbal de mise à disposition de la Médiathèque René-Guy-Retour ligne automatique
Cadou à Beaumont.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2017/07/11 – Cession parcelles cadastrées section BT n°145a Route de Romagnat.Retour ligne automatique
N°2017/07/12 – Désignation des représentants de la commune au SIEG pour la compétence Retour ligne automatique
optionnelle éclairage public (annule et remplace la délibération n°2017/05/12)

INFORMATIONS :

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
Rapport d’activité 2016. Clermont-Communauté.
Rapport d’activité 2016. Service Assainissement communautaire.
Rapport d’activité 2015. Service de gestion des déchets.
QUESTIONS DIVERSES.