Conseil municipal du 14 décembre 2021

Ci-dessous, un rappel de l’ordre du jour (le compte-rendu se trouve dans le document PDF joint au fond de l’article). Bonne lecture !

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/11/2021

Affaires générales
2021/12/01 - Augmentation du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et désignation desdits membres.

Grands travaux et aménagement du territoire
Information : présentation du projet "cœur de vi(ll)e"

Petite enfance, enfance et jeunesse
2021/12/02 - Autorisation donnée à monsieur le maire à signer la convention territoriale globale (CTG), et tout avenant la concernant, avec les communes de [Beaumont, Ceyrat, Saint-Genès-Champanelle] et la CAF du Puy-de-Dôme, pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2024.
2021/12/03 - Gestion par régie municipale de l’accueil de loisirs sans hébergement-autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le règlement intérieur modifie de l’accueil de loisirs municipal de Beaumont.

Finances et vie économique
2021/12/04 - Constitution de provision pour dépréciation des comptes de tiers.
2021/12/05 - Décision modificative n° 2 - Budget principal 2021
2021/12/06 - Autorisation donnée au Maire d’ouverture de crédits : « investissements 2022 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général.
2021/12/07 - Tarifs municipaux 2022
2021/12/08 - Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. le maire au titre de l’année 2022.

Ressources humaines
2021/12/09 - Nouvelle organisation du temps de travail - 1607h
2021/12/10 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal gestion en régie directe de l’accueil de loisirs sans hébergement : reprise du personnel et transfert des contrats de travail.
2021/12/11 - Autorisation donnée a M. le maire pour la signature de la convention de mise a disposition de moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale entre la Métropole et la commune de Beaumont.

Citoyenneté et démocratie implicative
2021/12/12 - Recensement de la population 2022, recrutement de personnel d’enquête

Questions diverses