Conseil municipal du 15 mai 2018

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 15 mai 2018

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 20 mars 2018.

RESSOURCES HUMAINES :
N°2018/03/01 – Personnel Communal. Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaire
N°2018/03/02 – Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs
N°2018/03/03 - Compte Personnel d’Activité. Fixation de la prise en charge des frais
N°2018/03/04 – Elections professionnelles 2018 : détermination du nombre de représentants du Personnel (titulaires et suppléants) à élire pour siéger au Comité technique et au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

DIRECTION ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE :
N°2018/03/05 - Modification de l’article 3 du règlement intérieur des services périscolaires

DIRECTION DE LA CULTURE :
N°2018/03/06 - Demande d’agrément de structure d’accueil au titre du service civique

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
N°2018/03/07 – Déclassement terrain domaine public dans le domaine privé de la commune

INFORMATIONS :
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

QUESTIONS DIVERSES.