Ordre du jour

• Approbation PV de la séance du 01 Juillet 2015.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES :

N°2015/05/01 – Délégation du Conseil Municipal au Maire.

FINANCES :

N°2015/05/02 – Budget Supplémentaire. Budget Principal.
N°2015/05/03 – Budget Supplémentaire. Budget Assainissement.
N°2015/05/04 – Budget Supplémentaire. Budget Eau.
N°2015/05/05 – Budget Supplémentaire. Zac de la Mourette.
N°2015/05/06 – Garanties d’emprunt Auvergne-Habitat.
N°2015/05/07 – Garanties d’emprunt Auvergne-Habitat.

RESSOURCES HUMAINES :

N°2015/05/08– Création d’un emploi de vacataire.
N°2015/05/09 – Participation de deux enseignants dans le cadre d’une activité accessoire.

DIRECTION ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

N°2015/05/10 – Approbation du règlement intérieur de la crèche familiale destiné aux assistantes
maternelles.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2015/05/11 - Rapport de la Commission Communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap – Période 2014/2015. Nomination d’un nouveau membre.
N°2015/05/12 - Vente d’un terrain cadastré section BI n°289.
N°2015/05/13 - Vente d’un terrain cadastré section BL n°160.
N°2015/05/14 - Mise en valeur de l’Hôtel de Ville.
DIRECTION DE LA CULTURE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE :
N°2015/05/15 – Signature d’une convention d’occupation de locaux avec l’association
« As en Danse ».

INTERCOMMUNALITE :

N°2015/05/16 - Avenant n°3 convention de mutualisation de locaux avec Clermont Communauté.

INFORMATIONS :

• Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
• Rapport d’activité Clermont Communauté année 2014.
• Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets communautaire.
• Rapport annuel 2014 sur le service d’assainissement communautaire.

QUESTIONS DIVERSES.