Conseil Municipal du 16 novembre 2021

Ci-dessous, un rappel de l’ordre du jour (le compte-rendu se trouve dans le document PDF joint au fond de l’article). Bonne lecture !

Approbation des procès verbaux suite aux conseils municipaux du 14 septembre 2021 et du 5 octobre 2021

Affaires générales
2021/11/01 - Augmentation du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et désignation desdits membres.

2021/11/02 - Modification des membres du conseil municipal pour siéger au sein du comité technique et du comite d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail - désignation d’un nouveau membre titulaire

2021/11/03 - Modification des délégués du conseil municipal auprès du service de soins
infirmiers à domicile de l’Artière (S.S.I.A.D.) - désignation d’un nouveau membre

2021/11/04 - Modification des membres du conseil municipal auprès du comité de jumelage - désignation d’un nouveau membre

2021/11/05 - Modification des délégués du conseil municipal au comité social du personnel (CSP) - désignation d’un nouveau membre

2021/11/06 - Modification des membres du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) - désignation d’un nouveau membre

2021/11/07 - Modification des membres du conseil municipal, membre de la commission communale pour l’accessibilité - désignation d’un nouveau membre

Grands travaux et aménagement du territoire
2021/11/08 - Rénovation énergétique et modernisation de l’éclairage du terrain d’honneur de football du stade de l’Artière

2021/11/09 - Rénovation énergétique et modernisation de l’éclairage du terrain
d’entrainement de football du stade de l’Artière

2021/11/10 - Demande de subvention au fonds d’aide au football amateur (FAFA) et à la région Auvergne Rhône Alpes pour la rénovation énergétique et la modernisation de l’éclairage du terrain d’entrainement et d’honneur de football du stade de l’Artière

2021/11/11 - Extension du périmètre de vidéo protection et demandes de subventions au fond interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes

2021/11/12 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BO n°357 la Ronzière

2021/11/13 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BI n°193 route d’Aubière

2021/11/14 - Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (PLUI) débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Animation, vie associative, sportive, culturelle
2021/11/15 - Création des marchés hebdomadaires de plein air – régularisation et pérennisation

Informations
Rapport d’Activité 2020 Clermont Auvergne Métropole

Questions diverses