RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 17 décembre 2019
HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal
Approbation PV du Conseil Municipal du 10/10/2019
FINANCES :
N°2019/06/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2020.
N°2019/06/02 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées. Approbation du rapport sur la réévaluation des charges transférées.
N°2019/06/03 – Attribution de Compensation définitive 2019.
N°2019/06/04 – Décision Modificative n°3. Budget Principal 2019.
N°2019/06/05 – Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental 63. Fonds d’Intervention Communal. Achat et installation de vidéoprojecteurs interactifs écoles élémentaires. Année 2020.
N°2019/06/06 – Marché Public : Adhésion au groupement de commande pour les prestations de capture, de transport d’animaux et de gestion de fourrière animale.
RESSOURCES HUMAINES :
N°2019/06/07 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
N°2019/06/08 – Personnel communal. Mise à jour de la participation de la commune à la complémentaire santé des agents.
N°2019/06/09 – Mise à jour des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements.
N°2019/06/10- Personnel communal. Création de trois emplois vacataires pour procéder aux opérations de recensement de la population.
DAT :
N°2019/06/11 – Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés.
N°2019/06/12 – Revente des parcelles cadastrées section BC n°292 et 293 portées par l’EPF-Smaf Auvergne à Auvergne Habitat.
N°2019/06/13 – Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme. Ajustement des orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
INFORMATION :
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
QUESTIONS DIVERSES.