RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 22 mars 2017 à 20 H 00

HOTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 8 février 2017
FINANCES :

N°2017/02/01 – Compte Administratif 2016. Budget Principal
N°2017/02/02 – Compte de Gestion 2016. Budget Principal
N°2017/02/03 – Compte Administratif 2016. Budget annexe service Assainissement
N°2017/02/04 – Compte de Gestion 2016. Budget annexe service Assainissement
N°2017/02/05 – Compte Administratif 2016. Budget annexe distribution Eau Potable
N°2017/02/06 – Compte de Gestion 2016. Budget annexe distribution Eau Potable
N°2017/02/07 – Compte Administratif 2016. Budget annexe Zac de la Mourette
N°2017/02/08 – Compte de Gestion 2016. Budget annexe Zac de la Mourette
N°2017/02/09 – Affectation du résultat de clôture 2016. Budget Principal et Budgets annexes
N°2017/02/10 – Taux d’imposition 2017
N°2017/02/11 – Budget Primitif 2017. Budget Principal
N°2017/02/12 – Budget Primitif 2017. Service Eau Potable
N°2017/02/13 – Budget Primitif 2017. Service Assainisement
N°2017/02/14 – Budget Primitif 2017. Zac de la Mourette
N°2017/02/15 – Tarifs Municipaux 2017
N°2017/02/16 - Attribution des subventions aux associations 2017
N°2017/02/17 – Demande de participation financière auprès de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2017

RESSOURCES HUMAINES :

N°2017/02/18 – Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste de rédacteur Principal 2ème classe à temps complet
N°2017/02/19 - Prise en compte de la modification de l’indice brut terminal de la Fonction Publique pour fixation de l’enveloppe des indemnités de fonction

URBANISME :

N°2017/02/20 – Rachat de parcelles cadastrées section BR N° 294 et 295 à l’Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne

CLERMONT-AUVERGNE-METROPOLE :

N°2017/02/21 – Autorisation donnée à Clermont Auvergne Métropole pour poursuivre les procédures d’élaboration ou d’évolution d’un PLU engagé par la commune
N°2017/02/22 – Convention de mise à disposition du service finance + logiciel à Clermont Auvergne Métropole

QUESTIONS DIVERSES.