Conseil Municipal du 24 septembre

Ordre du jour

  • Approbation PV de la séance du 25 Juin 2014

AFFAIRES GÉNÉRALES :

  • Désignation de Mme Cournol. Commission Vie Sociale – Petite Enfance – Solidarité : proposition d’un nouveau membre suite à la démission de Mme Malanczyk.
  • Proposition d’un nouveau membre du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS suite à la démission de Mme Malanczyk.
  • Proposition d’un nouveau membre du Conseil Municipal auprès du Comité de Jumelage suite à la démission de Mme Malanczyk.

FINANCES

  • Affectation du résultat de clôture 2013. Budget Principal et Budgets annexes.
  • Budget Supplémentaire. Budget Principal.
  • Budget Supplémentaire. Budget Assainissement.
  • Budget Supplémentaire. Budget Eau.
  • Budget Supplémentaire. Budget Zac de la Mourette.
  • Garanties Emprunt OPHIS logement.
  • Avenant à la convention de mandat ICADE.
  • Exécution d’un mandat spécial.

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du tableau des effectifs dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
  • VIE SCOLAIRE
  • Modification du Règlement Intérieur des garderies périscolaires et du restaurant scolaire.
  • DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :
  • Adhésions à l’EPF-Smaf.
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
  • Éclairage Public. Passage en 2 classes quartier test (7 armoires) et rénovation EP sur armoires.
  • Approbation de l’acte constitutif du groupement de commande pour la fourniture de gaz naturel et services associés.
  • Réduction de pénalités de retard (dossier Hôtel de Ville).

INFORMATION.

  • Rapport d’activité Clermont-Communauté année 2013.
  • QUESTIONS DIVERSES.