RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 27 juin 2017 à 20 H 00

HOTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 31 mai 2017.
FINANCES :Retour ligne automatique
N°2017/04/01 – Décision modificative n°1. Budget Principal 2017.Retour ligne automatique
N°2017/04/02 – Exécution d’un mandat spécial.

RESSOURCES HUMAINES : Retour ligne automatique
N°2017/04/03 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.Retour ligne automatique
N°2017/04/04 – Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services.Retour ligne automatique
N°2017/04/05 – Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non titulaires

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :Retour ligne automatique
N°2017/04/06 – Restructuration de la salle des fêtes. Valorisation des certificats d’économie d’énergie. Autorisation de signature d’une convention avec « un obligé ». Retour ligne automatique
N°2017/04/07 – Marchés publics : adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés de points de livraison ayant une puissance souscrite supérieure à 36 kVa et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes.Retour ligne automatique
N°2017/04/08 – Espace Naturel Sensible d’Initiative Locale – Bois de la Châtaigneraie. Demande de subventions au Conseil Départemental

QUESTIONS DIVERSES.