Ordre du jour
- Approbation PV de la séance du 23 Avril 2014
AFFAIRES GÉNÉRALES :
- Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- Constitution des commissions internes au Conseil Municipal
- Droit à la formation des élus
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
- Commission Communale pour l’Accessibilité
FINANCES
- Indemnité de conseil allouée au comptable
- Décision Modificative n°1. Budget Principal 2014
- Décision Modificative n°1. Budget Assainissement 2014
- Décision Modificative n°1. Budget Eau Potable 2014
- Adhésion à la Plate-Forme 21 pour le Développement Durable
RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un Comité Technique (CT) et d’un Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) commun aux agents employés par la commune et par le CCAS
- Elections Professionnelles 2014 : Détermination du nombre de représentants du personnel (titulaires et suppléants) à élire pour siéger au Comité Technique et au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail
- Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires
- Désignation des délégués du Conseil Municipal au Comité Social du Personnel
DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :
- Adhésion à l’ADUHME
POLE PETITE ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :
- Convention d’objectifs et de financement RAM/CAF
DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA CITE :
- Complément d’attribution des subventions 2014 aux associations
- Annulation de spectacles de la saison culturelle 2013/2014 et remboursement de places
- Aide financière de la commune au Collège Molière à Beaumont dans le cadre du projet « Mission Nationale du Centenaire de la Première Guerre Mondiale »
INTERCOMMUNALITE
- Modification statutaire de Clermont Communauté. Composition du Bureau
- Désignation de trois candidats commissaires pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
QUESTIONS DIVERSES.