Conseil municipal du 27 mai

Ordre du jour

  • Approbation PV de la séance du 23 Avril 2014

AFFAIRES GÉNÉRALES :

  • Règlement Intérieur du Conseil Municipal
  • Constitution des commissions internes au Conseil Municipal
  • Droit à la formation des élus
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
  • Commission Communale pour l’Accessibilité

FINANCES

  • Indemnité de conseil allouée au comptable
  • Décision Modificative n°1. Budget Principal 2014
  • Décision Modificative n°1. Budget Assainissement 2014
  • Décision Modificative n°1. Budget Eau Potable 2014
  • Adhésion à la Plate-Forme 21 pour le Développement Durable

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un Comité Technique (CT) et d’un Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) commun aux agents employés par la commune et par le CCAS
  • Elections Professionnelles 2014 : Détermination du nombre de représentants du personnel (titulaires et suppléants) à élire pour siéger au Comité Technique et au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail
  • Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires
  • Désignation des délégués du Conseil Municipal au Comité Social du Personnel

DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Adhésion à l’ADUHME

POLE PETITE ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

  • Convention d’objectifs et de financement RAM/CAF

DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA CITE :

  • Complément d’attribution des subventions 2014 aux associations
  • Annulation de spectacles de la saison culturelle 2013/2014 et remboursement de places
  • Aide financière de la commune au Collège Molière à Beaumont dans le cadre du projet « Mission Nationale du Centenaire de la Première Guerre Mondiale »

INTERCOMMUNALITE

  • Modification statutaire de Clermont Communauté. Composition du Bureau
  • Désignation de trois candidats commissaires pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

QUESTIONS DIVERSES.