Conseil Municipal du 4 février 2015

Ordre du jour

  • Approbation PV de la séance du 11 Décembre 2014

FINANCES :

  • Débat d’Orientation Budgétaire.
  • Autorisation d’ouverture de crédits : « Investissements 2015 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général.

RESSOURCES HUMAINES :

  • Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Technique et Comité Hygiène et Sécurité et Conditions de Travail.
  • Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’adhésion au service des missions temporaires. Modification du taux de participation aux frais de gestion.

DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Acquisition amiable des parcelles cadastrées Section BS n°292 et 293.
  • Convention. Location à titre précaire et révocable à M. et Mme BRONET de la partie de l’édifice située sur la parcelle cadastrée Section BS n°392.
  • Déclassement d’une partie du square Jean Zay en vue d’une cession à Auvergne Habitat.
  • Adhésions à l’EPF-SMAF Auvergne.

QUESTIONS DIVERSES.