RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 07 novembre 2017 à 20h00

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 30 juin 2017
Approbation PV de la séance du 28 septembre 2017.
FINANCES :

N°2017/06/01 - Commission locale d’évaluation des charges à transférer. Approbation du rapport final.

N°2017/06/02 - Convention de remboursement de dette avec la Communauté Urbaine dans le cadre du transfert de compétences.

N°2017/06/03 - Mise en place d’attributions de compensation d’investissement dans le cadre du dispositif prévu pour la révision libre des attributions de compensation.

N°2017/06/04 - Décision Modificative n°2. Budget Principal 2017. (Annule et remplace la délibération n°2017/05/01 du 28/09/2017).

N°2017/06/05 - Stade de l’Artière. Demande d’aide financière au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires (DETR). Reconstruction des vestiaires et d’un foyer.

N°2017/06/06 - Charte partenariale de relogement. Nouveau programme de renouvellement urbain.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2017/06/07 - Convention de mise à disposition de moyens entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Beaumont pour l’exercice de la viabilité hivernale.

RESSOURCES HUMAINES :

N°2017/06/08 - Mise en place d’astreinte dans le cadre de la viabilité hivernale.

N°2017/06/09 - Personnel communal. Modification du tableau des effectifs.

N°2017/06/10 - Recensement de la population 2018. Recrutement de personnel d’enquête.

VIE ECONOMIQUE :

N°2017/06/11 - Avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’ouverture du travail le dimanche accordées par M Le Maire au titre de l’année 2018.

QUESTIONS DIVERSES.