Ordre du jour :

Approbation PV de la séance du 13 décembre 2016.

FINANCES :

N°2017/01/01 – Rapport d’Orientations budgétaires 2017
N°2017/01/02 –Autorisation d’ouvertures de crédits
N°2017/01/03 – Autorisation d’ouverture de crédits
N°2017/01/04 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de garantie d’emprunt SCIC habitat
pour 15 logements
N°2017/01/05 – Autorisation donnée au Maire de signer le règlement intérieur relatif aux conditions d’octroi de garanties d’emprunts en matière de logement social

RESSOURCES HUMAINES :

N°2017/01/06 – Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs. Créations et suppressions de postes

ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

N°2017/01/07 – Projet de fusion des écoles du Masage

URBANISME :

N°2017/01/08 – Vente d’un terrain à Logidome cadastré section BD 39
N°2017/01/09 - Vente d’un bien à M et Mme FOURNIER cadastré section BI 41

CRU :

N°2017/01/10 – Cimetière de Beaumont – Déplacement du terrain commun et du carré des anges

CLERMONT-AUVERGNE-METROPOLE :

N°2017/01/11 – Avenant n°1 à la convention d’adhésion de la commune aux services communs de Clermont Communauté. Adhésion au pack n°3 du service commun systèmes d’information

DAT :

N°2017/01/12 – Restructuration de la salle des fêtes. Approbation des études APD
N°2017/01/13 – Rapport de la Commission Communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap période 2016-2017
N°2017/01/14 – Approbation du PAVE de la commune de Beaumont

AFFAIRES GENERALES :

N°2017/01/15 – Autorisation de signature de la convention de transmission des actes via le système d’information @ctes

INFORMATIONS :

Charte éthique de Vidéo Protection des espaces publics de la ville de Beaumont
Décision du maire prises par délégation du Conseil Municipal

QUESTIONS DIVERSES.