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Année 2026 >
Conseil Municipal du 9 juin 2026

Conseil Municipal du 9 juin 2026

Les délibérations figurent dans les documents PDF ci-dessous. Bonne lecture !

Dernier ajout : 30 juin

Documents joints

2026.06.02 bis CCID
30 juin - PDF - 1.3 Mio
2026.06.01 bis Modification de la composition des commissions municipales
30 juin - PDF - 1.3 Mio
2026.06.03 bis désignation des membres du Conseil municipal au comité de jumelage
30 juin - PDF - 499.9 kio
2026.06.04 bis Demande subvention au Conseil départemental panneaux
30 juin - PDF - 12.8 Mio
2026.06.05 bis Renouvellement réseau électrique HTA Av de l’Europe
30 juin - PDF - 2.7 Mio
2026.06.06 bis Détermination des tarifs de location garages rue nationale
30 juin - PDF - 2.5 Mio
2026.06.07 bis Régularisation des fiches sectorielles 2025 VH 2025-2026
30 juin - PDF - 681.3 kio
2026.06.08 bis Modification tarifs saison culturelle bar et tarif réduit
30 juin - PDF - 998.7 kio
2026.06.09 bis Réinstallation d’un CST entre la commune et le CCAS
30 juin - PDF - 943.6 kio
2026.06.10 bis Composition et fonctionnement d’un CST commun entre la commune et le CCAS
30 juin - PDF - 661 kio
2026.06.11 bis Modification du tableau des effectifs du personnel communal
30 juin - PDF - 871.7 kio
2026.06.12 bis Droits à la formation des élus
30 juin - PDF - 986.7 kio

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