Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 19 septembre 2023 en Salle d’Assemblée de l’Hôtel de Ville à 20 heures.

Cette séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur la page Facebook "Ville de Beaumont 63".

Ordre du jour Conseil Municipal du 19 septembre 2023

Affaires générales

23-09-19-1- Approbation du procès-verbal suite au Conseil Municipal du 6 juin 2023
23-09-19-2- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
23-09-19-3- Désignation de représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)

Finances et Vie économique

23-09-19- 4- Adoption d’un règlement budgétaire et financier
23-09-19- 5- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024
23-09-19- 6- Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
23-09-19- 7- Attributions de compensations définitives 2022 et prévisionnelles 2023
23-09-19- 8- Autorisation donnée au Maire pour mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Beaumont régularisation des fiches sectorielles 2022 et fiches sectorielles prévisionnelles 2023
23-09-19- 9- Décision modificative 1 au budget principal
23-09-19- 10- Clôture de la régie de Police Municipale pour l’encaissement du produit des amendes et des consignations

Petite enfance, enfance et jeunesse

23-09-19- 11- Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention avec le SMTC-AC pour le remboursement des frais de transports des élèves pour l’activité natation

Animations, vie associative, sportive, culturelle

23-09-19- 12- Attribution des subventions pour des projets et actions spécifiques au titre de l’année 2023 en faveur des associations beaumontoises

Grands travaux et Aménagement du territoire

23-09-19- 13- GS Masage - Chauffage police d’abonnement - Réseau de chaleur Clauvae
23-09-19- 14- Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes de cession des parcelles cadastrées section BC n°301 et 302 substitution acquéreur

Ressources humaines

23-09-19- 15- Recensement de la population 2024, recrutement du personnel d’enquête
23-09-19- 16- Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité

Informations

23-09-19- 17- Rapport social unique