Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 17 septembre 2024 en salle des Assemblées de l’Hôtel de Ville à 20h.
Cette séance est ouverte au public et sera retransmise sur la page Facebook "Ville de Beaumont 63".
Ordre du jour Conseil Municipal du 17 septembre 2024
Affaires générales
24-09-17- 1- APPROBATION DU PROCES VERBAL SUITE AU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2024, DU 25 JUIN 2024 ET DU 12 JUILLET 2024
24-09-17- 2- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT SUPPLEMENTAIREELECTION D’UN ADJOINT SUPPLEMENTAIREMODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
24-09-17- 3- MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
24-09-17- 4- CONVENTION DE SOUTIEN AUX POLITIQUES DE RÉSERVE OPÉRATIONNELLE
Grands travaux et Aménagement du territoire
24-09-17- 5- AVIS SUR LE PROJET PLUI DE LA METROPOLE ARRÊTE EN CONSEIL METROPOLITAIN DU 28 JUIN 2024
24-09-17- 6- SIGNATURE D’UN ACTE RECTIFICATIF CONCERNANT L’ACTE DE RACHAT EN DATE DU 17/01/1992 (RETROCESSION DES PARCELLES AMORTIES EN PORTAGE PAR L’EPF AUVERGNE)
24-09-17- 7- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET INTEGRATION AU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE - RUE BERNARD MAITRE – CHEMIN DE CHAMP BLANC AU CHAMP MADAME
24-09-17- 8- ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE : PARCELLES CADASTREES SECTION BP n°386 et BP n°387
24-09-17- 9- OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) – AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC L’ETAT
24-09-17- 10- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ENTRE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE ET LA VILLE DE BEAUMONT POUR L’EXERCICE DE LA VIABILITE HIVERNALE 2024-2027
Cadre de vie et Développement durable
24-09-17- 11- AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BEAUMONT ET L’ASSOCIATION LANDESTINI POUR L’EXPLOITATION DU JARDIN MARAICHER ET LES ACTIONS PEDAGOGIQUES SUR L’ALIMENTATION DURABLE ET LA BIODIVERSITÉ EN DIRECTION DES ENFANTS DE LA COMMUNE
Animations, vie associative, sportive, culturelle
24-09-17- 12- ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS POUR PROJETS ET ACTIONS SPECIFIQUES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS BEAUMONTOISES
Finances et Vie économique
24-09-17- 13- ACQUISITION DE RECUPERATEURS D’EAUDEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL 2024
24-09-17- 14- CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS
24-09-17- 15- AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE ET LA VILLE DE BEAUMONTREGULARISATION DES FICHES SECTORIELLES 2023FICHES SECTORIELLES 2024 VIABILITE HIVERNALE 2023-2024
Petite enfance, enfance et jeunesse
24-09-17- 16- AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET LE PROJET SOCIAL DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
24-09-17- 17- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE MODIFIER ET SIGNER LE REGLEMENT INTERIEUR DES GARDERIES PERISCOLAIRES ET DE RESTAURATION SCOLAIRE
24-09-17- 18- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE MODIFIER ET SIGNER LE REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL DE BEAUMONT
Ressources humaines
24-09-17- 19- LISTE DES CADRES D’EMPLOIS ET EMPLOIS OUVRANT DROIT AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A LEUR INDEMNISATION
24-09-17- 20- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL APPROBATION DE CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
24-09-17- 21- INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE)
24-09-17- 22- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025, RECRUTEMENT DU PERSONNEL D’ENQUETE
24-09-17- 23- INDEMNITE DE SUIVI ET D’ORIENTATION DES ELEVES (ISOE)
Décisions du Maire