Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Salle d’Assemblée de l’Hôtel de Ville - 20 heures.
Cette séance est ouverte au public et elle sera retransmise en direct sur la page Facebook "Ville de Beaumont 63".
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2022.
Affaires générales
2022/06/01 – Modification des délégués du Conseil Municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l’Artière (S.S.I.A.D) – Désignation d’un nouveau membre.
2022/06/02 – Adhésion de la Commune au Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD).
2022/06/03 – Redevance d’occupation de deux logements communaux.
Grands travaux et aménagement du territoire
2022/06/04 – Mise à jour du droit de préemption urbain (DPU) et des annexes du dossier de plan local d’urbanisme approuvé le 15 mars 2022 (révision n°1).
2022/06/05 – Vente des lots situés dans un immeuble cadastré section BS N°S 368, 369 (Lots 3-8) & 370 (Lot3) sis 5 rue du commerce – Mise à jour de la délibération N°2013.01.10 du 06 février 2013.
2022/06/06 – Rachat des parcelles cadastrées section BC n°301 et 302 à l’EPF Auvergne
Finances et vie économique
2022/06/07 - Reprise de la provision pour dépréciation des comptes de tiers constituée en 2021
2022/06/08 – Autorisation donnée au maire d’ouverture de crédits : « investissements 2023 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
2022/06/09 - Décision modificative n° 2 budget principal 2022
2022/06/10 - Tarifs municipaux 2023
2022/06/11 – Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2023.
Petite enfance, enfance et jeunesse
2022/06/12 – Autorisation donnée au maire de signer le règlement de fonctionnement et le projet social des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant.
Animation, Vie associative, Sportive, Culturelle
2022/06/13 - Signature d’une convention de partenariat avec l’association dénommée « comite de jumelage de Beaumont ».
2022/06/14 – Convention annuelle d’objectifs entre la Ville de Beaumont et l’association Collectif Romy.
Marchés publics
2022/06/15 – Autorisation donnée au Maire de signer trois conventions d’adhésion à des centrales d’achat.
Ressources humaines
2022/06/16 - Recensement de la population 2023, recrutement du personnel d’enquête
2022/06/17 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de la suppression et création de postes
2022/06/18 - Convention de mise à disposition d’un agent communal dans le cadre de la convention territoriale globale
2022/06/19 - Contrat groupe d’assurance des risques statutaires