280 articles

• Conseil municipal du 14 décembre 2015

  8 février 2016

  Ordre du jour Approbation PV de la séance du 15 Octobre 2015.
  FINANCES :
  N°2015/06/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2016. N°2015/06/02 – Décision modificative n°3. Budget Principal 2015. (...)

• Conseil municipal du 10 février 2016

  8 février 2016

  Ordre du jour Approbation PV de la séance du 14 Décembre 2015.
  FINANCES :
  N°2016/01/01 – Taux d’imposition 2016. N°2016/01/02 – Budget Primitif 2016. Budget Principal. N°2016/01/03 – Budget Primitif (...)

• Conseil municipal du 5 avril 2016

  24 mai 2016

  Ordre du jour Approbation PV de la séance du 10 Février 2016.
  FINANCES :
  N°2016/02/01 –Compte Administratif 2015. Budget Principal N°2016/02/02 –Compte de Gestion 2015. Budget Principal N°2016/02/03 (...)

• Conseil municipal du 31 mai 2016

  24 mai 2016

  Ordre du jour Approbation PV de la séance du 05 Avril 2016.
  FINANCES :
  N°2016/03/01 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à OPHIS (...)

• Conseil municipal du 30 Juin 2016

  30 juin 2016

  Ordre du jour
  Approbation PV de la séance du 31 Mai 2016.
  FINANCES :
  N°2016/04/01 – Affectation du résultat de clôture 2015. Budget Principal et budgets annexes. N°2016/04/02 – Budget Supplémentaire (...)

• Conseil municipal du 19 octobre 2016

  15 décembre 2016

  Ordre du jour
  Approbation PV de la séance du 19 octobre 2016.
  FINANCES :
  N°2016/06/01 –Décision modificative n°3. Budget Principal. N°2016/06/02 –Convention de continuité de service public relative (...)

• Conseil municipal du 13 décembre 2016

  9 février 2017

  Ordre du jour Approbation PV de la séance du 19 octobre 2016.
  FINANCES :
  N°2016/06/01 –Décision modificative n°3. Budget Principal. N°2016/06/02 –Convention de continuité de service public relative (...)

• Ordre du jour du prochain Conseil municipal

  9 septembre 2021

  Conseil Municipal du 14 décembre 2021
  Salle d’Assemblée de l’Hôtel de Ville En raison de la dégradation des conditions sanitaires, cette séance n’est pas ouverte au public mais elle sera retransmise en (...)

• Conseil municipal du 14 décembre 2017

  21 décembre 2017

  RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
  Jeudi 14 décembre 2017 à 20h00
  HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal
  Approbation PV de la séance du 28 septembre 2017. FINANCES :
  N°2017/07/01 – Compte (...)

• Le budget

  31 mars 2017

  Le budget prévoit et autorise les recettes et les dépenses. Le compte administratif et le budget de la commune permettent de connaître l’état de ses finances, ainsi que les projets pour l’année en (...)