Approbation PV de la séance du 12 Mai 2015
FINANCES :
N°2015/04/01 – Décision Modificative n°2. Budget Principal.
RESSOURCES HUMAINES :
N°2015/04/02 – Modification du tableau des effectifs du (...)
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Conseil municipal 01 juillet 2015 Conseil municipal du 15 Octobre 2015 Ordre du jour Approbation PV de la séance du 01 Juillet 2015.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES :
N°2015/05/01 – Délégation du Conseil Municipal au Maire.
FINANCES :
N°2015/05/02 – Budget (...)Conseil municipal du 14 décembre 2015 Ordre du jour Approbation PV de la séance du 15 Octobre 2015.
FINANCES :
N°2015/06/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2016. N°2015/06/02 – Décision modificative n°3. Budget Principal 2015. (...)Conseil municipal du 10 février 2016 Ordre du jour Approbation PV de la séance du 14 Décembre 2015.
FINANCES :
N°2016/01/01 – Taux d’imposition 2016. N°2016/01/02 – Budget Primitif 2016. Budget Principal. N°2016/01/03 – Budget Primitif (...)Conseil municipal du 5 avril 2016 Ordre du jour Approbation PV de la séance du 10 Février 2016.
FINANCES :
N°2016/02/01 –Compte Administratif 2015. Budget Principal N°2016/02/02 –Compte de Gestion 2015. Budget Principal N°2016/02/03 (...)Conseil municipal du 31 mai 2016 Ordre du jour Approbation PV de la séance du 05 Avril 2016.
FINANCES :
N°2016/03/01 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à OPHIS (...)Conseil municipal du 30 Juin 2016 Ordre du jour
Approbation PV de la séance du 31 Mai 2016.
FINANCES :
N°2016/04/01 – Affectation du résultat de clôture 2015. Budget Principal et budgets annexes. N°2016/04/02 – Budget Supplémentaire (...)Conseil municipal du 19 octobre 2016 Ordre du jour
Approbation PV de la séance du 19 octobre 2016.
FINANCES :
N°2016/06/01 –Décision modificative n°3. Budget Principal. N°2016/06/02 –Convention de continuité de service public relative (...)Conseil municipal du 13 décembre 2016 Ordre du jour Approbation PV de la séance du 19 octobre 2016.
FINANCES :
N°2016/06/01 –Décision modificative n°3. Budget Principal. N°2016/06/02 –Convention de continuité de service public relative (...)Ordre du jour du prochain Conseil municipal Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 19 septembre 2023 en Salle d’Assemblée de l’Hôtel de Ville à 20 heures.
Cette séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur la page Facebook (...)