Ci-dessous, un rappel de l’ordre du jour (le compte-rendu se trouve dans le document PDF joint au fond de l’article). Bonne lecture !
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2022
Grands travaux et aménagement du territoire
2022/03/01 - Avis de la commune sur le projet de programme local de l’habitat (PLH) 2023 - 2028 avant arrêt en conseil métropolitain
2022/03/02 - Classement dans le domaine public communal de la partie nord de la parcelle cadastrée section BH n°184
2022/03/03 - Convention relative à l’usage du réseau de distribution publique d’électricité basse tension pour l’installation de cameras de vidéoprotection sur les supports du réseau aérien.
Cadre de vie et développement durable
2022/03/04 - Approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commandes solaire dôme
2022/03/05 - Approbation du plan de gestion 2022 – 2026 de l’ENSIL du bois de la Châtaigneraie.
Finances et vie économique
2022/03/06 - Approbation du compte de gestion 2021 - Budget principal
2022/03/07 - Compte administratif 2021 - Budget principal
2022/03/08 - Affectation de résultat de clôture 2021 - Budget principal
2022/03/09 - Taux d’imposition 2022
2022/03/10 - Budget primitif 2022 - Budget principal
Animations, vie associative, sportive, culturelle
2022/03/11 - Attributions des subventions au titre de l’année 2022 en faveur des associations beaumontoises.
Ressources humaines
2022/03/12 - Personnel communal - création de 8 postes face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires
2022/03/13 - Rapport concernant la participation employeur a la protection sociale complémentaire, ouverture du débat
2022/03/14 - Création d’un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS
2022/03/15 - Composition et fonctionnement du comité social territorial commun entre la commune et le CCAS
2022/03/16 - contrats d’assurance des risques statutaires
2022/03/17 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Questions diverses