Ci-dessous, un rappel de l’ordre du jour (le compte-rendu se trouve dans le document PDF joint au fond de l’article). Bonne lecture !
Conseil municipal du 5 Octobre 2021, à 20h
Citoyenneté et démocratie implicative
2021/10/01 - Maintien ou non des fonctions de Madame FAYE 2ème adjointe au maire après retrait de l’ensemble de ses délégations - Nouvelle élection en cas de vacance du poste d’adjoint de 2ème rang et fixation des indemnités de fonctions
2021/10/02 - Modification de la composition des commissions internes au conseil municipal
Grands travaux et aménagement du territoire
2021/10/03 - Adhésion à la fondation du patrimoine et signature d’une convention de partenariat
2021/10/04 - Autorisation donnée au maire pour la signature de la charte relative aux réseaux de téléphonie mobile
2021/10/05 - Autorisation donnée au maire pour le transfert de propriété du collège Molière et des logements de fonction attenants, au département du Puy-de-Dôme
2021/10/06 - Rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap – période 2020-2021
2021/10/07 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BP n°362 SISE « LES CHEIRES »
Finances et vie économique
2021/10/08- Décision modificative n° 1 - Budget principal 2021
2021/10/09 - Autorisation donnée au maire pour la mise a disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Beaumont - régularisation des fiches sectorielles 2020 - fiches sectorielles 2021
2021/10/10 - Approbation d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2021/10/11 - Autorisation donnée au maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Assemblia pour le financement d’une opération de construction de 10 logements, situés 14 rue des Liondards à Beaumont.
2021/10/12 - Autorisation donnée au maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Assemblia pour le financement d’une opération de construction de 20 logements, situés 14 rue des Liondards à Beaumont.
Petite enfance, enfance et jeunesse
2021/10/13 - Autorisation donnée au maire de signer la convention territoriale globale (CTG) et tout avenant la concernant avec les communes de Ceyrac, Saint-Genès-Champanelle et la CAF du Puy-de-Dôme, pour la période du 01/01/2021 au 21/12/2024
2021/10/14 - Autorisation donnée au maire de signer les règlements de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant
2021/10/15 - Création du conseil des établissements d’accueil du jeune enfant
Animation, vie associative, sportive, culturelle
2021/10/16- Approbation de demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes.
Ressources Humaines
2021/10/17 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, approbation de la création, suppression d’un poste et modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent
2021/10/18 - Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité
2021/10/19 - Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau, de papeterie et matériels scolaires
Décisions municipales
Questions diverses ?