RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 12 février 2020

Approbation PV du Conseil Municipal du 17/12/2019
Approbation PV du Conseil Municipal du 28/12/2019

FINANCES :
N°2020/01/01 – Taux d’imposition 2020
N°2020/01/02 – Budget Primitif 2020
N°2020/01/03 – Tarifs municipaux 2020
N°2020/01/04 – Attribution des subventions aux associations année 2020
N°2020/01/05 – Garantie d’emprunt SEML
N°2020/01/06 – Garantie d’emprunt SEML
N°2020/01/07 – Convention Viabilité Hivernale
N°2020/01/08 – Demande de remise gracieuse

RESSOURCES HUMAINES :
N°2020/01/09 – Modalités de gratification lors de stages d’une durée supérieure à 2 mois.
N°2020/01/10 –Personnel communal. Création de huit postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non titulaires.
N°2020/01/11 – Personnel communal. Modification du tableau des effectifs.

DAT :
N°2020/01/12 – Convention de portage foncier par l’EPF-SMAF pour l’acquisition de la parcelle cadastrée section BD n°90
N°2020/01/13 – Acquisition d’une parcelle cadastrée section BS n°195
N°2020/01/14 – Vente d’une parcelle cadastrée section BO n°432
N°2020/01/15 – Vente d’une emprise située au droit de 32 rue St Guilllaume
N°2020/01/16 – Avis préalable à la désaffectation d’une emprise foncière du domaine public par Clermont Auvergne Métropole.
N°2020/01/17 – Communication Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux personnes en situation de handicap. Période 2019-2020.
Communication Rapport annuel d’activités 2018 Clermont Auvergne Métropole

INFORMATION :
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.

QUESTIONS DIVERSES.