Ordre du jour :
- Approbation PV de la séance du 15 Janvier 2014
FINANCES :
- Taux d’imposition 2014
- Budget Primitif 2014. Budget Principal
- Budget Primitif 2014. Service Eau Potable
- Budget Primitif 2014. Service Assainissement
- Budget Primitif 2014. ZAC de la Mourette
- Tarifs Eau et Assainissement 2014
- Tarifs Municipaux 2014
- Création d’une régie de recettes. Publicité des supports communaux (Annule et remplace la délibération n°2010.01.05).
- ECP de Beaumont : Solde de l’opération – Approbation du plan de financement définitif
- Rachat d’immeuble à l’Etablissement Public Foncier SMAF. Parcelle cadastrée section BT 4 P/Construction de logements sociaux
RESSOURCES HUMAINES :
- Attribution de subvention 2014 au Comité Social du Personnel
DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA CITE :
- Subventions aux associations 2014
POLE PETITE ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :
- Convention Mapajou
- Convention passerelle Multi-accueils et maternelles
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
- Renouvellement de convention de partenariat avec le syndicat des apiculteurs 63
DIVERS :
- Vœu d’ opposition à la privatisation de l’autoroute A75
- Vœu de soutient à la librairie « Les Volcans »
INFORMATION :
- Décisions du Maire prises par délégation du CM.
QUESTIONS DIVERSES.