Conseil municipal du 19 février

Ordre du jour :

  • Approbation PV de la séance du 15 Janvier 2014

FINANCES :

  • Taux d’imposition 2014
  • Budget Primitif 2014. Budget Principal
  • Budget Primitif 2014. Service Eau Potable
  • Budget Primitif 2014. Service Assainissement
  • Budget Primitif 2014. ZAC de la Mourette
  • Tarifs Eau et Assainissement 2014
  • Tarifs Municipaux 2014
  • Création d’une régie de recettes. Publicité des supports communaux (Annule et remplace la délibération n°2010.01.05).
  • ECP de Beaumont : Solde de l’opération – Approbation du plan de financement définitif
  • Rachat d’immeuble à l’Etablissement Public Foncier SMAF. Parcelle cadastrée section BT 4 P/Construction de logements sociaux

RESSOURCES HUMAINES :

  • Attribution de subvention 2014 au Comité Social du Personnel

DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA CITE :

  • Subventions aux associations 2014

POLE PETITE ENFANCE ET VIE SCOLAIRE :

  • Convention Mapajou
  • Convention passerelle Multi-accueils et maternelles

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Renouvellement de convention de partenariat avec le syndicat des apiculteurs 63

DIVERS :

  • Vœu d’ opposition à la privatisation de l’autoroute A75
  • Vœu de soutient à la librairie « Les Volcans »

INFORMATION :

  • Décisions du Maire prises par délégation du CM.

QUESTIONS DIVERSES.