Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 29/09/2020
Citoyenneté et démocratie implicative
2020/05/01 - APPROBATION DE LA CHARTE ÉTHIQUE DES ELUS DE BEAUMONT
2020/05/02 - APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU REGLEMENT
INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2020/05/03 - CREATION D’UN CONSEIL MUNCIPAL DES ENFANTS
2020/05/04 - APPROBATION DE LA DETERMINATION DE LA DUREE DES CONCESSIONS FUNERAIRES
2020/05/05 - SUPPRESSION VENTE CONCESSIONS PAR ANTICIPATION
Grands travaux et aménagement du territoire
2020/05/06 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES ACTES D’ACQUISITION DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION BO n°316 – CHEMIN DE LA RONZIERE
2020/05/07 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L’EPF-SMAF POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE SECTION BT n° 11 – 7 RUE DE L’HOTEL DE VILLE
2020/05/08 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES ACTES LIÉS A L’ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA n°155 – LA CHATAIGNERAIE
Petite enfance, enfance et jeunesse
2020/05/09 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER L’AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
2020/05/10 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE
AGRICOLE
2020/05/11 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LE SMTC POUR
BENEFICIER DU FINANCEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT DES ELEVES POUR L’ACTIVITE NATATION
Finances et Vie économique
2020/05/12 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 2020
2020/05/13 - APPROBATION D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
2020/05/14 - ADOPTION DES FICHES SECTORIELLES DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE BEAUMONT ET CLERMONT AUVERGNE METROPOLE REGULARISATION DES FICHES SECTORIELLES 2019
FICHES SECTORIELLES 2020
2020/05/15 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR L’OUVERTURE DE CREDITS : « INVESTISSEMENTS 2021 » DANS LE CADRE DE LA POSSIBILITE DE RECONDUIRE UN QUART DU BUDGET INVESTISSEMENT DU BUDGET GENERAL
2020/05/16 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PROGICIEL DEDIE A LA FISCALITE ENTRE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE ET LA COMMUNE
2020/05/17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS BEAUMONTOISES IMPACTEES PAR LA COVID 19
2020/05/18 - SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE RELANCE ET DU FONDS INTERVENTION COMMUNAL POUR LE PROJET LE PROJET DE RESTRUCTURATION DE LA MAISON DES BEAUMONTOIS
2020/05/19 - SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE RELANCE POUR LE PROJET DE PROLONGATION DU CHEMIN VERT AVENUE DU STADE LIEUDIT « LES CHEIRES »
Ressources Humaines
2020/05/20 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL APPROBATION DE LA
CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
2020/05/21 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE CONVENTIONS DE RUPTURE
CONVENTIONNELLE AVEC UN AGENT ET LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE SPECIFIQUE
2020/05/22 - PERSONNEL COMMUNAL CRÉATION DE TROIS EMPLOIS VACATAIRES POUR PROCEDER AUX
OPERATIONS DE RECENSEMENT DE LA POPULATION
2020/05/23 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION DE MOYENS FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE LA VIABILITE HIVERNALE ENTRE LA
METROPOLE ET LA COMMUNE DE BEAUMONT
Questions diverses