Ordre du jour

• Approbation PV de la séance du 14 Décembre 2015.

FINANCES :

N°2016/01/01 – Taux d’imposition 2016.
N°2016/01/02 – Budget Primitif 2016. Budget Principal.
N°2016/01/03 – Budget Primitif 2016. Budget Eau Potable.
N°2016/01/04 – Budget Primitif 2016. Budget Service Assainissement.
N°2016/01/05 – Budget Primitif 2016. Budget Zac de la Mourette.
N°2016/01/06 – Tarifs Eau et Assainissement 2016.
N°2016/01/07 – Tarifs Municipaux 2016.
N°2016/01/08– Autorisation donnée au trésorier municipal d’incinérer la totalité des tickets cantines inutilisés et stockés sur les anciennes régies cantines scolaires à la trésorerie municipale.

RESSOURCES HUMAINES :

N°2016/01/09–Personnel communal. Modification du tableau des effectifs.
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
N°2016/01/10 – Acquisition parcelle BK n°131.
N°2016/01/11– Acquisition parcelle BT n°27.
N°2016/01/12–Signature d’une convention de mise à disposition de bâtiments communaux pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé relevés.
N°2016/01/13– Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public (R.O.P.D.P) pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transport de gaz.
N°2016/01/14– Charte Chromatique du centre historique de Beaumont. Modification du montant de l’aide allouée par la commune aux propriétaires.
N°2016/01/15– Espace Naturel Sensible d’initiative locale – Bois de la Châtaigneraie. Demande de subventions au Conseil Départemental pour la mise en oeuvre 2016 du plan de gestion.
N°2016/01/16– Adhésions de six nouvelles communes et d’une communauté de communes à l’Epf-Smaf

DIRECTION CULTURE SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE :

N°2016/01/17–Attribution des subventions 2016 aux associations
N°2016/01/18– Adhésion de la ville à l’ANDES

INFORMATION :

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal du 16/09/2015 au 17/12/2015

QUESTIONS DIVERSES.