Ordre du jour Conseil Municipal

L’ordre du jour du prochain Conseil Municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 29 septembre 2020

La Ruche

Approbation PV du Conseil Municipal du 05/07/2020
Approbation PV du Conseil Municipal du 28/07/2020

FONCTIONNEMENT GENERAL :
N°2020/04/01 – Constitution des commissions internes au conseil municipal
N°2020/04/02 – Désignation des membres du conseil municipal auprès du comité de jumelage

RESSOURCES HUMAINES :
N°2020/04/03 –Désignation des délégués du conseil municipal au Comité Social du Personnel (CSP)
N°2020/04/04 – Droit à la formation des élus
N°2020/04/05 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
N°2020/04/06 – Renouvellement de l’adhésion au Pole Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
N°2020/04/07 – Renouvellement de l’adhésion à la mission relative à l’assistance retraites
exercée par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
N°2020/04/08 – Versement complémentaire de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
N°2020/04/09 – Contrats d’apprentissage

FINANCES / VIE ECONOMIQUE :
N°2020/04/10 – Désignation de trois candidats commissaires pour siéger à la Commission
Intercommunale des Impôts Directs
N°2020/04/11 – Affectation du résultat de clôture 2019. Budget Principal
N°2020/04/12 – Budget Supplémentaire 2020
N°2020/04/13 – Fond de relance aux commerçants et artisans de proximité de la commune de Beaumont
N°2020/04/14 – Création d’un fond de solidarité en faveur des associations Beaumontoises
N°2020/04/15 – Engagement partenarial entre la commune de Beaumont et la trésorerie de Clermont Métropole et Amendes
N°2020/04/16 – Mise en place du paiement en ligne. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFip
N°2020/04/17 – Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux (non fiscaux)
N°2020/04/18– Autorisation donnée par l’ordonnateur au trésorier en matière de poursuites et détermination du seuil de poursuites
N°2020/04/19 – Renouvellement de l’acte constitutif d’un groupement de commande entre la ville et le CCAS.

SECURITE PUBLIQUE  :
N°2020/04/20 – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Détermination du nombre de ses membres et désignation des membres du conseil municipal
N°2020/04/21 – Désignation d’un correspondant Défense

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
N°2020/04/22 – Désignation des délégués du conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG). Annule et remplace la délibération n°2020.03.08
N°2020/04/23 – Commission communale pour l’Accessibilité. Désignation des membres du conseil municipal
N°2020/04/24 – Mise en place d’une convention de gardiennage.

QUESTIONS DIVERSES.

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