Conseil Municipal du 15 janvier

Ordre du Jour

  • Approbation PV de la séance du 18 Décembre 2013

FINANCES :

  • Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2014.

RESSOURCES HUMAINES :

  • Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs. Création d’un poste de Technicien Principal 2ème classe.

DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Acquisition de parcelles cadastrées section BA numéros 56 & 57
  • Acquisition de parcelles cadastrées section BO numéros 180 & 183
  • Demande de subvention au Conseil Général pour l’élaboration du plan de gestion et acquisition foncière du Bois de la Châtaigneraie (ENS)
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée section BH numéro 194 de la ZAC de la Mourette appartenant à SCIC HABITAT à la Commune Annule et remplace la délibération n°2013.03.08

DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA CITÉ :

  • Versement de 10 000 € (avance sur subvention de fonctionnement) au bénéfice du RCB

QUESTIONS DIVERSES