RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 20 Mars 2018 à 20h00

HÔTEL DE VILLE – Salle du Conseil Municipal

Approbation PV de la séance du 13 février 2018.

AFFAIRES GENERALES :

N°2018/02/01 – Démission de Mme COURNOL Géraldine de ses fonctions de conseillère municipale et installation et désignation de Mme MATHIEU Marie-France (article L2121-4 du CGCT et L270 du Code Electoral). Proposition d’un nouveau membre Commission Vie scolaire – Jeunesse – Animation – Festivités – Jumelages.
Démission de Mme VERDELLET Muriel de ses fonctions de conseillère municipale et
Installation et désignation de M LAFONTAINE Laurent (article L2121-4 du CGCT et L270 du Code Electoral). Proposition d’un nouveau membre Commission Vie sociale – Petite enfance- Solidarité.

FINANCES :

N°2018/02/02 – Compte de Gestion 2017. Budget Principal
N°2018/02/03 – Compte Administratif 2017. Budget Principal
N°2018/02/04 – Compte de Gestion 2017. Budget annexe ZAC de la Mourette
N°2018/02/05 – Compte Administratif 2017. Budget annexe ZAC de la Mourette
N°2018/02/06 – Affectation du résultat de clôture 2017. Budget Principal et budget annexe
N°2018/02/07 – Taux d’imposition 2018
N°2018/02/08 – Budget Primitif 2018. Budget Principal
N°2018/02/09 – Tarifs municipaux 2018
N°2018/02/10 – Convention tripartite de prélèvement entre la Commune, Sofaxis et le Comptable
N°2018/02/11 – Admissions en non valeur
N°2018/02/12 – Attribution des subventions 2018 aux associations

RESSOURCES HUMAINES :

N°2018/02/13 – Contrat d’assurance des risques statutaires. Mandat au Centre de Gestion pour procéder à la négociation d’un contrat groupe d’assurance statutaire.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

N°2018/02/14 – Convention avec CELLNEX France. Support de téléphonie mobile 1 place de la République.

N°2018/02/15 – Espace Naturel Sensible d’Initiative Locale. Bois de la Châtaigneraie. Mise en place d’une convention de gestion et d’autorisation de passage sur les parcelles privées.

QUESTIONS DIVERSES.