Conseil municipal du 9 février 2022

Ci-dessous, un rappel de l’ordre du jour (le compte-rendu se trouve dans le document PDF joint au fond de l’article). Bonne lecture !

Affaires générales

2022/01/01 - Démission des 1er, 3e, 5e et 8e adjoints au maire/détermination du nombre d’adjoints proposition d’une élection des nouveaux adjoints au scrutin de liste/modification du tableau du conseil municipal

Finances et vie économique

2022/01/02 - Rénovation énergétique du groupe scolaire Jean Zay : Europe/demande de subvention au titre du fond européen de développement régional (FEDER) - Etat/contrat de relance de transition écologique : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) - Conseil départemental/demande de subvention au titre du fond intervention communal (FIC).

Ressources humaines

2022/01/03 - Assurance des risques statutaires-contrat groupe Sofaxis (CNP) - modification des taux de cotisation et de remboursement pour les agents affiliés CNRACL
2022/01/04 - Conventions d’adhésion centrales d’achat.

Citoyenneté et démocratie implicative

2022/01/05 - Modalités de délivrance des concessions funéraires.

Questions diverses