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  • Conseil Municipal du 12 mai 2015

    Approbation PV de la séance du 04 Mars 2015
    FINANCES : Compte Administratif 2014. Budget Principal Compte de Gestion 2014. Budget Principal Compte Administratif 2014. Budget Assainissement Compte (...)

  • Conseil municipal 01 juillet 2015

    Approbation PV de la séance du 12 Mai 2015
    FINANCES :
    N°2015/04/01 – Décision Modificative n°2. Budget Principal.
    RESSOURCES HUMAINES :
    N°2015/04/02 – Modification du tableau des effectifs du (...)

  • Conseil municipal du 15 Octobre 2015

    Ordre du jour Approbation PV de la séance du 01 Juillet 2015.
    DIRECTION GENERALE DES SERVICES :
    N°2015/05/01 – Délégation du Conseil Municipal au Maire.
    FINANCES :
    N°2015/05/02 – Budget (...)

  • Conseil municipal du 14 décembre 2015

    Ordre du jour Approbation PV de la séance du 15 Octobre 2015.
    FINANCES :
    N°2015/06/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2016. N°2015/06/02 – Décision modificative n°3. Budget Principal 2015. (...)

  • Conseil municipal du 10 février 2016

    Ordre du jour Approbation PV de la séance du 14 Décembre 2015.
    FINANCES :
    N°2016/01/01 – Taux d’imposition 2016. N°2016/01/02 – Budget Primitif 2016. Budget Principal. N°2016/01/03 – Budget Primitif (...)

  • Conseil municipal du 5 avril 2016

    Ordre du jour Approbation PV de la séance du 10 Février 2016.
    FINANCES :
    N°2016/02/01 –Compte Administratif 2015. Budget Principal N°2016/02/02 –Compte de Gestion 2015. Budget Principal N°2016/02/03 (...)

  • Conseil municipal du 31 mai 2016

    Ordre du jour Approbation PV de la séance du 05 Avril 2016.
    FINANCES :
    N°2016/03/01 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à OPHIS (...)

  • Conseil municipal du 30 Juin 2016

    Ordre du jour
    Approbation PV de la séance du 31 Mai 2016.
    FINANCES :
    N°2016/04/01 – Affectation du résultat de clôture 2015. Budget Principal et budgets annexes. N°2016/04/02 – Budget Supplémentaire (...)

  • Conseil municipal du 19 octobre 2016

    Ordre du jour
    Approbation PV de la séance du 19 octobre 2016.
    FINANCES :
    N°2016/06/01 –Décision modificative n°3. Budget Principal. N°2016/06/02 –Convention de continuité de service public relative (...)

  • Conseil municipal du 13 décembre 2016

    Ordre du jour Approbation PV de la séance du 19 octobre 2016.
    FINANCES :
    N°2016/06/01 –Décision modificative n°3. Budget Principal. N°2016/06/02 –Convention de continuité de service public relative (...)